- droit au pavillon
- право на флаг
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Droit De La Mer — Vue en perspective du détroit de Gibraltar Le droit de la mer est constitué par l’ensemble des règles relatives à l’utilisation des espaces maritimes, c’est à dire « les étendues d’eau salée, en communication libre et naturelle » par… … Wikipédia en Français
Droit de la Mer — Vue en perspective du détroit de Gibraltar Le droit de la mer est constitué par l’ensemble des règles relatives à l’utilisation des espaces maritimes, c’est à dire « les étendues d’eau salée, en communication libre et naturelle » par… … Wikipédia en Français
PAVILLON — PAVILL Arboré à la poupe d’un navire, le pavillon est une pièce d’étoffe qui, frappée aux couleurs de l’État dont ce navire est le ressortissant, sert à en indiquer la nationalité. Le navire peut pourtant se trouver sous un pavillon dit de… … Encyclopédie Universelle
Pavillon (bateau) — Pavillon (marine) Pour les articles homonymes, voir Pavillon. Un pavillon est une pièce d étoffe rectangulaire ou triangulaire hissé dans la mâture ou à la poupe d un navire, pour indiquer sa nationalité, l autorité présente à bord ou son… … Wikipédia en Français
Pavillon (drapeau) — Pavillon (marine) Pour les articles homonymes, voir Pavillon. Un pavillon est une pièce d étoffe rectangulaire ou triangulaire hissé dans la mâture ou à la poupe d un navire, pour indiquer sa nationalité, l autorité présente à bord ou son… … Wikipédia en Français
Pavillon allemand — Pavillon (marine) Pour les articles homonymes, voir Pavillon. Un pavillon est une pièce d étoffe rectangulaire ou triangulaire hissé dans la mâture ou à la poupe d un navire, pour indiquer sa nationalité, l autorité présente à bord ou son… … Wikipédia en Français
Pavillon britannique — Pavillon (marine) Pour les articles homonymes, voir Pavillon. Un pavillon est une pièce d étoffe rectangulaire ou triangulaire hissé dans la mâture ou à la poupe d un navire, pour indiquer sa nationalité, l autorité présente à bord ou son… … Wikipédia en Français
Pavillon de marine — Pavillon (marine) Pour les articles homonymes, voir Pavillon. Un pavillon est une pièce d étoffe rectangulaire ou triangulaire hissé dans la mâture ou à la poupe d un navire, pour indiquer sa nationalité, l autorité présente à bord ou son… … Wikipédia en Français
Pavillon français — Pavillon (marine) Pour les articles homonymes, voir Pavillon. Un pavillon est une pièce d étoffe rectangulaire ou triangulaire hissé dans la mâture ou à la poupe d un navire, pour indiquer sa nationalité, l autorité présente à bord ou son… … Wikipédia en Français
Pavillon marocain — Pavillon (marine) Pour les articles homonymes, voir Pavillon. Un pavillon est une pièce d étoffe rectangulaire ou triangulaire hissé dans la mâture ou à la poupe d un navire, pour indiquer sa nationalité, l autorité présente à bord ou son… … Wikipédia en Français
Pavillon national — Pavillon (marine) Pour les articles homonymes, voir Pavillon. Un pavillon est une pièce d étoffe rectangulaire ou triangulaire hissé dans la mâture ou à la poupe d un navire, pour indiquer sa nationalité, l autorité présente à bord ou son… … Wikipédia en Français